Le matériel de sécurité

Embarcations légères de plaisance
Véhicules nautiques à moteur
Navires autres que les embarcations légères



Qu'est-ce qu'un abri ?
La réglementation précise que "sont considérés comme abris les ports ou plans d'eau où le navire peut facilement trouver refuge et où les personnes embarquées peuvent être mises en sécurité".


Embarcations légères de plaisance
(moins de 5 m, petits voiliers, dériveurs et embarcations pneumatiques - Art. 224.1.04)

Matériel Navigation jusqu'à 2 milles d'un abri Navigation jusqu'à 5 milles d'un abri
Gilet ou brassière de sauvetage conforme par personne 1 1
Ecope 1 1
Ligne de mouillage 1 1
Paire d'avirons ou une pagaie ou une godille avec
dispositif de nage 1 1
Feux rouges à main (type approuvé) 3
Moyen lumineux de repèrage x x
Corne de brune 1
Extincteur si moteur intérieur x x
Dispositif de sécurité pour couper l'allumage ou les gaz
en cas d'éjection du pilote si moteur > 4,5 kw 1 1
Chaumard ou taquet permettant le remorquage 1 1
Compas magnétique 1


Véhicules nautiques à moteur

(type scooter, moto de mer - Article 224.1.04)

Navigation uniquement de jour et jusqu'à 2 milles du rivage sauf pour les VNM à bras articulé limités à 1 mille :

* 1 anneau et 1 cordage pour le remorquage
* 1 gilet ou 1 brassière de sauvetage de couleur vive par personne
* 2 feux automatiques à main


Navires autres que les embarcations légères

Matériel Distance d'éloignement Réferences aux normes ou textes
< 6 milles > 6 milles
Sécurité individuelle
Un système permettant la remontée à bord d’une personne tombée à l’eau. X X EN ISO 15085
Une aide à la flottabilité ou un gilet de sauvetage par personne présente à bord (1). Le port d’une combinaison offrant une flottabilité de 50 newtons dispense de l’emport d’un gilet de sauvetage. X EN 393-395-396-399
1 gilet de sauvetage par personne présente à bord (1). X EN 395-396-399
1 harnais par personne présente à bord pour les voiliers (2). X EN 1095
1 harnais par embarcation pour les navires à moteur (2). X EN 1095
1 bouée de sauvetage avec feu de retournement X X
Sécurité collective
3 feux rouges automatiques à main X X Division 311
1 miroir de signalisation X X
1 lampe électrique étanche X X
3 fusées parachute X
2 fumigènes X
1 radeau de sauvetage de classe II ou V « plaisance », ou un radeau conforme à la norme EN ISO 9650, ou une annexe gonflable automatique par bouteille (3) X Article 224-3.3
paragraphe 2
Une flottabilité totale de 142 newtons par personne obtenue par une annexe et/ou des engins flottants (sauf si navire conforme à la norme EN ISO 12217 ou EN ISO 6185) X
Sécurité du navire
1 seau rigide X X
Système permettant d’obturer un trou dans la coque X X
Un système de protection contre l’incendie (4) X X
L’outillage et le matériel pour de petits dépannages X X
Un système de pompage conforme à la norme ou à la réglementation en vigueur lors de la 1 ère immatriculation (navires hors marquage CE) X X EN ISO 15083
Mouillage
Une ligne de mouillage fixée au navire et une ancre adaptées au navire et au lieu de navigation X X
Navigation
Le pavillon national X X
1 sonde à main ou tout autre moyen pour mesurer la profondeur de l’eau X X
Le matériel permettant de faire le point, de tracer, et de suivre une route X
Un compas magnétique pour une navigation au delà de deux milles X X ISO 14227,
ISO 613,
ISO 10316
Document
(tenus à jour qui peuvent être rassemblés en un seul document)
Règlement International pour Prévenir
les Abordages en Mer (RIPAM) X X
Livre des feux X X
Annuaire des marées ou équivalent, sauf Méditerranée X X
Carte(s) papier et/ou électronique
de(s) région(s) fréquentée(s) X X
1 journal de bord X
Sécurité médicale
Une dotation médicale dont le contenu est recommandé X X Annexe 224-A.5
Météorologie
Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques à bord X


(1) Les gilets de sauvetage intégrés à un vêtement sont autorisés lorsqu’ils répondent aux exigences de la norme applicable.
(2) Les harnais intégrés à un gilet de sauvetage ou à un vêtement sont autorisés lorsqu’ils répondent aux exigences de la norme EN 1095.
(3) Les navires de plaisance approuvés en 3 ème ou 4 ème catégorie de navigation avant le 1er janvier 2005 et conformes aux critères d’insubmersibilité conservent la dérogation d’emport du radeau de sauvetage.
(4) Système conforme soit aux recommandations du constructeur (navires marqués CE), soit à la réglementation en vigueur lors de la 1 ère immatriculation, soit à la norme EN ISO 9094 dans les autres cas.

En outre les navires doivent être équipés des matériels conformes aux disposition du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer. Il convient de se référer à ce document pour connaître avec précisions les matériels obligatoires, variables selon la taille ou le type du navire, comme :

* le pavillon N et C du code international des signaux,
* une boule de mouillage
* de forme conique pour les voiliers se déplaçant au moteur
* un sytème d’avertissement sonore (corne de brume, cloche, sifflet,…)
* des feux et fanaux de navigation.